Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 19 septembre 2026
La présente Politique de confidentialité explique comment Les Planches en Dessin collecte, utilise, conserve et protège les données à caractère personnel des utilisateurs de son site internet, de ses outils numériques et de ses applications.
Elle complète les Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions Générales de Vente accessibles sur le site Les Planches en Dessin.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Les Planches en Dessin
Entreprise individuelle
SIRET : 942 662 339 00012
RCS Toulon : 942 662 339
Contact :
contact@lesplanchesendessin.fr
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez utiliser cette adresse électronique.
2. Données susceptibles d’être collectées
Selon les services utilisés, Les Planches en Dessin peut collecter différentes catégories de données.
Données d’identification et de contact
Il peut notamment s’agir :
de l’adresse électronique ;
du nom et du prénom lorsqu’ils sont demandés ;
de l’adresse postale ou de facturation lorsque celle-ci est nécessaire ;
du numéro de téléphone lorsque celui-ci est volontairement communiqué ou nécessaire au service.
Données relatives au Compte utilisateur
Lorsque l’Utilisateur crée un Compte pour accéder à une Application, peuvent notamment être enregistrés :
l’adresse électronique associée au Compte ;
l’identifiant technique du Compte ;
les informations nécessaires à l’authentification ;
la date de création du Compte ;
les dates ou informations techniques liées à la connexion ;
le rôle ou les droits associés au Compte ;
la version des Conditions Générales d’Utilisation acceptée ainsi que la date de cette acceptation.
Les mots de passe ne sont pas conservés en clair par Les Planches en Dessin.
Données relatives aux Projets et Configurations
Lorsqu’un Utilisateur utilise une Application, notamment l’Application « Plan de Pergola », peuvent être enregistrés :
les Projets créés ;
les dimensions renseignées ;
les options et paramètres sélectionnés ;
les matériaux, supports ou assemblages choisis ;
les Configurations sauvegardées ;
les informations nécessaires à la génération des Dossiers ;
les versions documentaires générées ;
les références techniques permettant d’associer un Dossier à une Configuration et à son titulaire.
Ces informations sont nécessaires au fonctionnement de l’Application, à la sauvegarde des Projets et à la possibilité de retrouver les droits acquis.
Données relatives aux Crédits et droits acquis
Lorsque le service utilise un système de Crédits, peuvent notamment être enregistrés :
le solde de Crédits ;
les achats ou attributions de Crédits ;
les consommations de Crédits ;
la date et la nature des opérations ;
les droits acquis sur certaines Configurations ;
les ajustements éventuellement effectués par le service client ou l’administration ;
les éléments nécessaires à la traçabilité et à la prévention des utilisations frauduleuses.
Données relatives aux commandes
Lorsqu’un Client effectue un achat, Les Planches en Dessin peut traiter :
l’identité et les coordonnées du Client ;
les références de la commande ;
les produits, Plans, Crédits ou services achetés ;
le montant et la date de la transaction ;
le statut du paiement ;
les informations nécessaires à la facturation ;
les éléments nécessaires à l’assistance et au suivi de la commande.
Données de paiement
Lorsque le paiement est réalisé par l’intermédiaire d’un prestataire de paiement, les données bancaires nécessaires au paiement sont traitées directement par ce prestataire.
Les Planches en Dessin ne conserve pas le numéro complet de la carte bancaire ni son cryptogramme.
Les Planches en Dessin peut toutefois recevoir du prestataire les informations nécessaires à la gestion de la transaction, par exemple :
la confirmation ou le refus du paiement ;
le montant ;
la devise ;
la date ;
la référence de transaction ;
les derniers chiffres de la carte lorsque ceux-ci sont communiqués par le prestataire ;
les informations nécessaires à un remboursement ou à la gestion d’un litige.
Lorsque Stripe est utilisé comme prestataire de paiement, certaines données sont traitées par Stripe conformément à ses propres obligations en matière de protection des données.
3. Données de navigation et données techniques
Lors de l’utilisation du site ou des Applications, certaines informations techniques peuvent être traitées automatiquement, telles que :
l’adresse IP ;
le type de navigateur ;
le type d’appareil ;
le système d’exploitation ;
les pages ou fonctionnalités consultées ;
la date et l’heure des accès ;
les événements techniques liés au fonctionnement du service ;
les erreurs rencontrées ;
les informations nécessaires à la sécurité et à la prévention des abus.
Ces informations peuvent être utilisées pour assurer le fonctionnement du service, détecter des anomalies, prévenir les accès frauduleux, diagnostiquer des erreurs et améliorer la sécurité.
La CNIL recommande d’ailleurs la mise en place de journaux techniques permettant notamment de détecter les incidents et les accès frauduleux. Pour de tels journaux, elle recommande généralement une conservation glissante de six mois à un an, sauf nécessité particulière.
4. Finalités et bases juridiques des traitements
Les données personnelles ne sont utilisées que pour des finalités déterminées.
Création et gestion du Compte
Finalités :
créer et sécuriser le Compte ;
authentifier l’Utilisateur ;
permettre l’accès aux services ;
enregistrer les droits associés au Compte.
Base juridique :
exécution du contrat ou mesures précontractuelles.
Sauvegarde des Projets et fonctionnement des Applications
Finalités :
enregistrer les Configurations ;
permettre leur modification ;
générer des Dossiers ;
retrouver les Projets existants ;
permettre le téléchargement ou le retéléchargement des documents acquis.
Base juridique :
exécution du contrat lorsque le service est associé à un droit contractuel ou à une fonctionnalité payante et, selon le service concerné, intérêt légitime pour assurer son fonctionnement.
Gestion des Crédits et droits acquis
Finalités :
gérer les soldes ;
enregistrer les achats et consommations ;
identifier les Configurations déjà acquises ;
éviter une double consommation injustifiée ;
traiter les corrections et demandes d’assistance.
Base juridique :
exécution du contrat.
Commandes, paiements et facturation
Finalités :
traiter les commandes ;
confirmer les paiements ;
fournir les contenus ou services achetés ;
gérer les factures ;
traiter les remboursements et litiges.
Bases juridiques :
exécution du contrat et respect des obligations légales, notamment comptables et fiscales.
Assistance et relation client
Finalités :
répondre aux questions ;
résoudre les problèmes techniques ;
traiter les réclamations ;
assurer le suivi d’une commande ou d’un Projet.
Base juridique :
selon le contexte, exécution du contrat ou intérêt légitime de Les Planches en Dessin à assurer l’assistance de ses utilisateurs.
Sécurité et prévention de la fraude
Finalités :
détecter les accès non autorisés ;
protéger les Comptes ;
identifier les abus ;
protéger les systèmes et les données ;
prévenir les tentatives de fraude ou de contournement des Crédits.
Base juridique :
intérêt légitime de Les Planches en Dessin à sécuriser ses services, ses utilisateurs et ses systèmes.
Respect des obligations légales
Certaines informations peuvent être conservées ou communiquées lorsque la loi, une autorité administrative ou une juridiction l’exige.
Base juridique :
obligation légale.
5. Mesure d’audience et statistiques
Les Planches en Dessin utilise des outils de mesure d’audience, notamment Google Analytics, afin de comprendre l’utilisation du site et de ses fonctionnalités et d’améliorer les services proposés.
Les données analysées peuvent notamment concerner :
les pages consultées ;
les événements déclenchés ;
l’utilisation de certaines fonctionnalités ;
les parcours de navigation ;
la provenance générale des visites ;
le type d’appareil ou de navigateur.
Dans Google Analytics 4, Google indique que les adresses IP utilisées pour déterminer certaines informations techniques ne sont pas enregistrées ni stockées par Google Analytics.
Lorsque des traceurs nécessitent le consentement de l’Utilisateur, ils ne doivent être déposés qu’après obtention de ce consentement.
L’Utilisateur peut modifier ses choix concernant les cookies et traceurs au moyen de l’outil de gestion des cookies proposé sur le site.
Google Analytics permet notamment de paramétrer la conservation des données utilisateur et d’événement sur des périodes déterminées.
6. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser différents types de cookies ou technologies similaires.
Cookies strictement nécessaires
Ils permettent notamment :
le fonctionnement technique du site ;
l’authentification ;
la sécurité ;
la conservation d’une session ;
le fonctionnement d’un panier ou d’un service demandé par l’Utilisateur.
Lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé, ces traceurs peuvent être exemptés de consentement préalable.
Cookies de mesure d’audience
Ils permettent de mesurer l’utilisation du site et d’améliorer son fonctionnement.
Lorsque le consentement est légalement requis, leur dépôt dépend du choix exprimé par l’Utilisateur.
Gestion des choix
L’Utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies non nécessaires depuis l’outil de gestion des cookies présent sur le site.
Le refus des cookies non nécessaires n’empêche pas l’accès aux fonctions essentielles du site.
7. Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour fournir le service ou répondre à une obligation légale.
Selon les services utilisés, il peut notamment s’agir :
de Les Planches en Dessin ;
de l’hébergeur du site ;
du prestataire d’infrastructure et de base de données ;
du prestataire d’authentification ;
du prestataire de paiement ;
des outils de mesure d’audience ;
des prestataires techniques nécessaires à l’envoi d’e-mails ou au fonctionnement du service ;
des autorités légalement habilitées lorsque la réglementation l’impose.
Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers.
8. Principaux prestataires techniques
Hostinger
Le site lesplanchesendessin.fr est hébergé notamment à l’aide des services Hostinger.
Hostinger peut traiter certaines données techniques nécessaires à l’hébergement, à la sécurité et au fonctionnement du site.
Supabase
Certaines Applications de Les Planches en Dessin utilisent Supabase pour fournir notamment des services de base de données, d’authentification et des fonctions nécessaires au fonctionnement de l’Application.
Supabase indique que chaque projet est rattaché à une région principale et que les données principales du projet sont stockées dans la région choisie lors de sa configuration.
Peuvent notamment y être traités :
les Comptes utilisateurs ;
les identifiants nécessaires à l’authentification ;
les Projets et Configurations ;
les Crédits ;
les droits acquis ;
certaines informations techniques liées au fonctionnement de l’Application.
Google Analytics
Google Analytics est utilisé afin de mesurer l’audience du site et de mieux comprendre l’utilisation de certaines pages, fonctionnalités et Outils.
Les données analysées peuvent notamment concerner :
les pages consultées ;
les événements déclenchés ;
l’utilisation de certaines fonctionnalités ;
les parcours de navigation ;
la provenance générale des visites ;
le type d’appareil ou de navigateur.
La durée de conservation configurée dans Google Analytics pour les données utilisateur et les données d’événements concernées par ce paramètre est de 14 mois.
Certaines données agrégées ou rapports statistiques peuvent toutefois être conservés selon des modalités différentes par le service.
Lorsque le dépôt de traceurs nécessite le consentement de l’Utilisateur, ceux-ci ne sont utilisés qu’après obtention de ce consentement.
L’Utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies et traceurs au moyen de l’outil de gestion des cookies proposé sur le site.
Stripe
Lorsque Stripe est proposé comme moyen de paiement, Stripe traite les informations nécessaires à la transaction.
Stripe dispose notamment d’un accord de traitement des données couvrant ses obligations au titre de la réglementation sur la protection des données.
Les Planches en Dessin ne reçoit pas le numéro complet de carte bancaire utilisé lors du paiement.
9. Transferts de données hors de l’Espace économique européen
Les principales données de l’Application stockées dans le projet Supabase de Les Planches en Dessin sont hébergées en Irlande, au sein de l’Union européenne.
Certains autres prestataires utilisés par Les Planches en Dessin, notamment dans les domaines de la mesure d’audience, du paiement, de l’hébergement ou de certains services techniques, peuvent cependant faire intervenir des entités ou sous-traitants situés en dehors de l’Espace économique européen.
Lorsque de tels transferts ont lieu, ils sont encadrés conformément à la réglementation applicable, notamment au moyen d’une décision d’adéquation, de clauses contractuelles types ou de tout autre mécanisme de protection reconnu par le droit applicable.
10. Durées de conservation
Les Planches en Dessin ne conserve pas les données personnelles indéfiniment.
La durée dépend de la finalité du traitement.
La CNIL rappelle que chaque traitement doit disposer d’une durée de conservation déterminée et proportionnée à son objectif.
Compte utilisateur
Les données nécessaires au fonctionnement d’un Compte sont conservées pendant la durée d’utilisation du Compte.
Lorsqu’un Compte n’est plus utilisé ou est supprimé, certaines données peuvent être conservées en archivage pendant la durée nécessaire à la défense des droits de Les Planches en Dessin, au respect d’une obligation légale ou à la conservation des droits acquis par le Client.
Projets et Configurations
Les Projets et Configurations sont conservés aussi longtemps qu’ils sont nécessaires au fonctionnement du Compte et à l’accès aux droits ou documents associés.
Ils peuvent être supprimés ou anonymisés lorsqu’ils ne sont plus nécessaires, sous réserve des informations devant être conservées pour justifier un achat ou un Droit acquis.
Commandes et factures
Les données nécessaires à la gestion des commandes sont conservées pendant la relation contractuelle puis archivées conformément aux obligations légales.
Les pièces comptables et factures doivent notamment être conservées pendant dix ans.
Données de prospection commerciale
Lorsqu’elles sont utilisées à des fins de prospection, les données d’un Client peuvent être conservées pendant la relation commerciale puis pendant trois ans à compter de la fin de celle-ci ou du dernier contact pertinent.
Pour un prospect qui n’est pas devenu Client, cette durée peut être de trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact venant du prospect.
Opposition à la prospection
Les informations strictement nécessaires pour respecter une opposition à la prospection peuvent être conservées pendant au moins trois ans afin d’éviter de solliciter à nouveau la personne concernée.
Journaux de sécurité
Les données techniques de sécurité et les journaux peuvent être conservés pendant une durée adaptée à leur finalité, généralement comprise entre six mois et un an, sauf nécessité particulière liée à un incident, un contentieux ou une obligation légale.
11. Sécurité des données
Les Planches en Dessin met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données contre notamment :
l’accès non autorisé ;
la perte ;
l’altération ;
la divulgation ;
la destruction ;
l’utilisation frauduleuse.
Ces mesures peuvent notamment comprendre :
des mécanismes d’authentification ;
des contrôles d’accès ;
une séparation des droits entre utilisateurs ;
des contrôles côté serveur ;
la journalisation de certaines opérations ;
des dispositifs de prévention des accès non autorisés ;
l’utilisation de connexions sécurisées.
Aucun système informatique ne pouvant offrir une sécurité absolue, Les Planches en Dessin fait évoluer ces mesures en fonction des risques et de l’évolution de ses services.
12. Droits des personnes
Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée peut, selon les conditions prévues par la loi, disposer notamment :
d’un droit d’accès à ses données ;
d’un droit de rectification ;
d’un droit à l’effacement ;
d’un droit à la limitation du traitement ;
d’un droit d’opposition ;
d’un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
du droit de retirer son consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur le consentement.
L’exercice de certains droits peut être limité lorsqu’une donnée doit être conservée pour respecter une obligation légale, constater ou défendre un droit en justice ou exécuter un contrat.
13. Exercice des droits
Pour exercer vos droits ou poser une question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :
contact@lesplanchesendessin.fr
La demande doit permettre d’identifier suffisamment la personne concernée et le traitement visé.
Une preuve d’identité peut être demandée uniquement lorsqu’elle est nécessaire pour éviter qu’une donnée soit communiquée ou modifiée au bénéfice d’une personne non autorisée.
14. Réclamation auprès de la CNIL
Si vous estimez, après avoir contacté Les Planches en Dessin, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Site internet :
15. Suppression du Compte
Lorsqu’un service permet la suppression du Compte, cette suppression entraîne la désactivation de l’accès personnel selon les modalités proposées par l’Application.
Elle ne conduit pas nécessairement à l’effacement immédiat de toutes les informations.
Certaines données peuvent devoir être conservées notamment :
pour respecter une obligation comptable ou fiscale ;
pour prouver une commande ou un paiement ;
pour gérer un litige ;
pour protéger les droits de propriété intellectuelle ;
pour prévenir la fraude ;
pour permettre la conservation des droits déjà acquis lorsque cela est nécessaire.
Les données qui ne sont plus nécessaires sont supprimées ou anonymisées conformément aux règles de conservation applicables.
16. Prospection commerciale
L’adresse électronique d’un Utilisateur n’est pas automatiquement utilisée pour lui envoyer des communications commerciales sans tenir compte des règles applicables à la prospection.
Lorsque le consentement est requis, celui-ci est demandé séparément.
L’Utilisateur peut se désinscrire des communications commerciales au moyen du lien prévu dans les messages concernés ou en contactant :
contact@lesplanchesendessin.fr
Les communications strictement nécessaires au fonctionnement du Compte, à la sécurité, à une commande, à un paiement ou à la fourniture d’un service ne constituent pas des communications publicitaires.
17. Modifications de la Politique de confidentialité
La présente Politique peut être modifiée afin notamment de tenir compte :
de l’évolution du site ou des Applications ;
de l’ajout d’un nouveau service ;
d’un changement de prestataire ;
d’une évolution réglementaire ;
d’une modification des traitements réalisés.
La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente page.
En cas de modification importante affectant la manière dont les données personnelles sont utilisées, une information appropriée pourra être portée à la connaissance des personnes concernées.
18. Documents complémentaires
La présente Politique de confidentialité complète les documents suivants :
les Conditions Générales d’Utilisation, qui encadrent l’utilisation des Outils et Applications ;
les Conditions Générales de Vente, qui encadrent notamment l’achat de Plans, Crédits et contenus numériques ;
les Mentions légales du site.
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